Mentions Légales

Dernière mise à jour : 3 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site chaineux-bioenergie.com (ci-après le « Site ») est édité par :

  • Chaineux-Bioenergie
  • Responsable : Bruno Chaineux
  • Adresse : Rue Wagner 115/2, 4100 Seraing, Belgique
  • Numéro d'entreprise (BCE) et de TVA : BE1013172621
  • Téléphone : 0492 79 00 08
  • E-mail : info@chaineux-bioenergie.com

Activité : vente de combustibles à base de bois (pellets et bois compressé) aux particuliers et aux professionnels.

Responsable de la publication : Bruno Chaineux.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :

  • Shopify International Limited
  • Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site : www.shopify.com

3. Conditions de vente

Toute commande passée sur le Site est soumise à nos conditions générales de vente.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site, notamment les textes, le logo, les images, les photographies, la mise en page, le graphisme et la structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Chaineux-Bioenergie ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Chaineux-Bioenergie est interdite.

Les marques et logos de tiers éventuellement présents sur le Site (notamment les logos des moyens de paiement) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

5. Responsabilité

Chaineux-Bioenergie s'efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent subsister ; elles seront corrigées dès qu'elles sont signalées. Les informations générales du Site (par exemple les conseils d'utilisation des combustibles) ne remplacent pas la notice et les recommandations du fabricant de votre appareil de chauffage.

Chaineux-Bioenergie ne peut garantir que le Site sera accessible sans interruption ni erreur, et ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

6. Liens vers d'autres sites

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Chaineux-Bioenergie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l'utilisation des cookies dans notre politique de cookies.

8. Médiation

En cas de litige de consommation non résolu à l'amiable, le consommateur peut s'adresser gratuitement au Service de Médiation pour le Consommateur : www.mediationconsommateur.be.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.